Conditions générales de ventes (CGV)

www.quartz-store.com est déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL - déclaration n° 1840458). Les conditions générales de vente suivantes sont applicables à partir du 01/10/2015.

 

Article 1 : Champs d’Application et Modification des CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur.

Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site www.quartz-store.com, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des Conditions Générales de Vente suivantes.

Quartz-Store se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Les ventes de produits de la société Quartz-Store sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre Quartz-Store et le client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de France.

 

Article 2 : Identification du vendeur 

2.1. L’entreprise Quartz-Store

Cette société est au nom de Quentin CASTELAIN, dont la dénomination sociale est Quartz-Store. C’est une auto-entreprise sans capital social créée le 01 octobre 2013, dont le siège social se situe au 56 rue profonde 62500 Tatinghem (FRANCE).

Le numéro unique d’identification SIREN est 797 565 850.

2.2. Contact avec le Service Client

Dans tout contact avec le Service client, merci d’indiquer votre nom, prénom, email et la référence de commande associée à votre requête si nécessaire.

Les solutions de contact du Service client sont :

Email : contact@quartz-store.com,

Depuis la page d’accueil en cliquant sur « Contactez-nous »,

Par courrier avec Accusé de Réception à l’adresse suivante :  

Quartz-Store

56 rue Profonde

62500 Tatinghem (FRANCE)

Afin d’optimiser le traitement de vos demandes, merci de préciser après la mention « Service client » l’objet de votre courrier : Désinscription, Remboursement, Justificatifs, Demande d’informations ou Transporteurs.

  

Article 3 : Conditions contractuelles

3.1. Capacité à contracter

Tout client de la société Quartz-Store déclare disposer de sa pleine capacité juridique à contracter aux conditions décrites ci joints, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.

Quartz-Store se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d'une commande un litige, en particulier un litige de paiement.

3.2. Acceptation des conditions par le client

Les présentes conditions peuvent être lues directement sur le site www.quartz-store.com, dans la rubrique « Conditions générales de vente ». Sur simple demande du client, elles peuvent être également envoyées par courrier électronique.

Le fait pour le client de cocher la case « J'ai lu les conditions générales de vente et j'y adhère sans réserve », avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe 8.3. « Refus sous le motif Rétractation ». Le client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes conditions et les accepter.

L'achat par téléphone implique également l'acceptation des présentes conditions qu'il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.

3.3. Passation de commande

Le client particulier peut passer sa commande auprès du site www.quartz-store.com par internet 24h/24h et 7j/7j.

Lorsque le client clique sur « Ajouter au panier », un message de confirmation apparaît où il est possible de sélectionner « Continuer mes achats » ou « Commander ». En sélectionnant « Commander » la sélection de produits est terminée et le client arrive au processus de commande.

Le processus de commande se compose de 5 étapes successives, qui sont :

Etape 1 : Récapitulatif
Identifier les produits sélectionnés avec les différents caractéristiques des produits (couleurs, tailles,…) ainsi que les quantités souhaitées. Il pourra également estimer les frais de port selon le mode de livraison choisi.

Etape 2 : Connexion
S’identifier soit par l'entrée de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne.

Etape 3 : Adresse
Modifier si besoin pour confirmer les adresses de livraison et de facturation. Les informations nécessaires à la livraison ne doivent pas être erronées ou incomplètes notamment pour d’éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode,…). Il sera également possible d’indiquer un message à notre service concernant votre commande.

Etape 4 : Livraison
Indiquer le mode de livraison choisi et prendre connaissance des présentes Conditions Générales de Vente suivantes en les validant.

Etape 5 : Paiement
Après un dernier récapitulatif clair de la commande, le client doit indiquer le mode de paiement choisi. Une fois le mode de règlement sélectionné, le client doit procéder au paiement de sa commande sur l'interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie à Quartz-Store.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Les frais de traitement de commande sont offerts. 

3.4. Validation de commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien « Je confirme ma commande » en bas de l’étape « Paiement ». Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande afin qu’il puisse corriger d’éventuelles erreurs.

Dans tous les cas, la validation finale de la commande par le client vaudra preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site www.quartz-store.com.

3.5. Confirmation de commande par email

La société Quartz-Store confirme la commande par courrier électronique sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d’erreur. Cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client. Celui-ci se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Quartz-Store. Notre société ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Si vous ne recevez pas l’email de confirmation de votre commande, il est possible qu’il ait été envoyé dans vos mails indésirables.

3.6. Signature électronique

D’après la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu’une signature manuscrite.

3.7. Modification des données du client

Le client dispose à tout moment de la faculté d'identifier et de corriger les erreurs commisses lors de la saisie de ses données. Lorsqu'il s'aperçoit d'une erreur postérieurement à la conclusion du contrat, il doit contacter le Service client (depuis la rubrique « Contactez-nous »). Toutefois, après l’envoi de l’email de confirmation d’expédition, le client ne peut plus modifier son adresse de livraison.

3.8. Suivi de la commande

Le client peut à tout moment consulter l'état de sa commande en consultant la rubrique « Mon compte » sur le site www.quartz-store.com, puis dans la rubrique « Historique de vos commandes ». 

Ce suivi permet au client de connaître l'état de préparation de sa commande. Ce dernier suivi de livraison est effectué grâce au site des transporteurs. Quartz-Store ne pourra donc être tenu pour responsable de l’indisponibilité ou des erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. Le client peut à tout moment contacter le Service client afin d'être informé du suivi de sa commande.

3.9. Preuve de la commande

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Quartz-Store dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Les données enregistrées par la société Quartz-Store constituent les preuves de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celles-ci sont archivées par notre société dans les conditions et les délais légaux. Le client peut accéder à cet archivage en contactant le Service client.

  

Article 4 : Informations sur les produits proposés 

4.1. Caractéristiques des produits

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentés dans la rubrique « Catégories » de notre site. Les photographies sont contractuelles. Les produits sont généralement montré dans des quantités variables afin de donner un aperçu de l’hétérogénéité des produits (forme, taille, couleur). Tous les textes et images présentés sur notre site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

4.2. Identifications des produits soldés

Les produits soldés sont identifiables par une signalétique portant la mention "PROMO" située sur l’image du produit.

4.3. Disponibilité du produit

Quartz-Store ne s'engage à honorer les commandes reçues que dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du ou des produits, le client sera informé par courrier électronique, dans les meilleurs délais. 

La disponibilité peut varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes. Quartz-Store effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au client par téléphone et par courrier électronique.

L'indisponibilité d'un produit est mentionnée sur la page du produit concerné et dans le récapitulatif du panier. Ainsi, les produits pourront apparaître avec la mention du délai d'expédition du type « Disponible », « 4 à 8 jours », « 1 à 2 semaines », « 2 à 5 semaines », « Produit indisponible ». Les délais d'expédition indiqués dans les fiches descriptives sont des délais indicatifs lorsque le ou les produits ne sont pas disponibles dans les stocks de notre société. Ils pourront donc subir des variations pour lesquelles le client sera informé dans son suivi de commande en cas de léger retard ou par courrier électronique dans le cas d'un retard prolongé.

Si Quartz-Store ne peut obtenir un produit commandé de la part de ses fournisseurs, la société notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Dans ce cas, nous nous engageons au plus tard dans les 5 jours à compter de la validation de la commande :

soit à vous livrer le produit commandé,

soit à vous proposer un produit similaire ou d’une qualité supérieure à un prix similaire,

soit à vous rembourser le produit en question,

En cas de rupture de stock sur l’un des produits de votre commande, nous vous contactons pour appliquer l’une de ces conditions : 

soit l’envoi du reste de la commande disponible, puis l’envoi différé du ou des produits indisponibles dés qu’ils sont en stock,

soit l’envoi de votre commande complète dés que le ou les produits en rupture de stock deviennent disponibles,

soit l’annulation de la commande entière.

Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande. Aucune indemnité d'annulation (en dehors du remboursement intégral de la commande frais de port inclus) ne pourra également être demandée, une telle indisponibilité résultant du délai de mise à jour des disponibilités.

4.4. Prix du produit

Les prix sont indiqués en euros Toutes Taxes Comprises et ne sont applicables qu'à la date de l'envoi de validation de la commande par le client. Les tarifs des fournisseurs de Quartz-Store étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Toutefois les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, des frais d'emballage cadeau, d'éventuelles offres promotionnelles et de réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande. Il n’y a pas de T.V.A dans les prix indiqués car notre société est une auto entreprise.

Les commandes à destination des pays en dehors de l’Union Européenne sont soumises aux éventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du destinataire. Ils sont à régler directement au transporteur lors de la livraison.

 

Article 5 : Paiement et sécurisation

5.1. Moyens de paiement

Les moyens de paiement disponibles pour régler les achats fait sur notre site sont :

par Paypal,

par chèque, 

par virement bancaire.

La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement. Le client garantit à la société Quartz-Store qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de la validation du bon de commande et il s’engage à honorer le paiement de sa commande, sous peine de pénalités (Voir le paragraphe 5.8 « Pénalités de retard »). Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.

La société Quartz-Store se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société Quartz-Store se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou que partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

5.3. Détails du paiement par Paypal

Le compte Paypal associé à notre société est : paypal@quartz-store.com. Si le client utilise Paypal comme moyen de paiement, la commande est validée immédiatement.

5.4. Détails du paiement par chèque

Seuls les chèques bancaires d'une banque domiciliée en France métropolitaine sont acceptés. 

Après avoir indiqué le chèque comme mode de paiement, votre commande est alors réservée pendant 14 jours. Au delà de ce délai, sans réception du chèque associé à votre commande, celle-ci sera annulée. La commande ne sera traitée qu’après validation du chèque.

Sur le chèque afin qu’il soit valable, les mentions à remplir sont : 

Le montant de la commande, frais de port inclus, en lettres et en chiffres,

L’ordre au nom du bénéficiaire, c’est-à-dire Quentin CASTELAIN.

La date et le lieu où le chèque a été fait,

Votre signature.

Le client devra indiquer au dos la référence de commande, son nom et ses coordonnées. 

5.5. Détails du paiement par virement bancaire

Les modalités de paiement par virement bancaire sont indiquées sur la page de récapitulatif de commande, une fois le mode de paiement sélectionné et validé. Elles sont également rappelée si dessous. Le client pourra indiquer une référence de commande lors de son virement.

Après avoir indiqué le chèque comme mode de paiement, votre commande est alors réservée pendant 14 jours. Au delà de ce délai, sans réception du chèque associé à votre commande, celle-ci sera annulée.

5.6. Contrôles anti-fraudes

Pour une commande qui présente une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation, nos services pourront être amenés à prendre contact avec les deux personnes mentionnées, à savoir la personne rattachée à l’adresse de facturation et celle indiquée pour l’adresse de livraison. 

Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et pièce d’identité à votre nom, mais aussi justificatif de domicile au nom de la personne indiquée pour l’adresse de livraison. Ces demandes seront faites par courrier électronique ou par courrier avec Accusé de Réception. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivants la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit. 

5.7. Facture

Le bon de commande que le client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au client par Quartz-Store ne fait pas office de facture. 

Le client dispose de l'original de la facture dans son compte en ligne, en allant dans la rubrique « Historique et détails de mes commandes » puis en sélectionnant la référence de la commande. La facture n'est pas jointe au colis. Nous conservons un exemplaire électronique de chaque facture.

La facture est délivrée dés que le paiement est confirmé et donc, que la préparation de la commande est en cours.

5.8. Pénalités de retard

*

 

Article 6 : Livraison

6.1. Service de livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer les commandes dans les bases ou autres locaux des Armées sauf accord préalable. 

Le produit commandé est livré par la Poste (Voir le paragraphe 6.6 « Modes de livraison en France métropolitaine »), selon la nature du produit commandé et à l’initiative exclusive de Quartz-Store, à l’adresse figurant sur le bon de commande. Un suivi sera effectué pour chaque commande postale en France Métropolitaine. Les délais annoncés sont indiqués dés l’expédition de la commande.

Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements qu'il fournit à Quartz-Store. Notre société ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

6.2. Zones de livraison

La zone géographique de livraison de l'offre de la boutique Quartz-Store est la suivante :

France et DOM-TOM : Métropole, Corse, Guadeloupe, Guyane Française, La Réunion, Martinique, Mayotte, Monaco, Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint Barthélemy, Saint Martin, Saint-Pierre et Miquelon, T.A.A.F, Wallis et Futuna.

Union Européenne + Suisse : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre,  Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie,  Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican.

Monde : Afrique, Amérique du Nord, Amérique du Sud, Antarctique, Asie, Caraïbes, Europe hors Union Européenne, Magreb, Océanie

6.3. Délais de préparation de la commande

Quartz-Store fait son maximum pour traiter et expédier toutes les commandes reçues dans un délai de  72h, néanmoins le temps de préparation d'une commande peut être allongé et durer jusqu’à 6 jours ouvrés.

Un email est automatiquement envoyé au client au moment de l'expédition des produits. Dès réception de l’email de confirmation d'expédition, le client peut prendre en compte les délais des différents modes de livraison annoncés dans les paragraphes 6.6. « Modes de livraison en France métropolitaine » et 6.7. « Modes de livraison hors France métropolitaine ». Quartz-Store informe ses clients que les commandes sont envoyées du Mardi au Vendredi hors jours fériés. Le bureau de poste auquel nous nous rendons étant fermé le Lundi.

Dans le cas d'une commande qui comporterait un ou plusieurs produits indisponibles voir le paragraphe 4.3. « Disponibilité du produit ».

6.4. Délais de transport

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le client et du lieu de livraison. Quartz-Store informe à titre indicatif les clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Les frais de port sont calculés en fonction du pays de livraison au moment du panier et sont confirmés définitivement en fonction du mode de transport et de la destination de livraison choisis, avant la validation définitive de la commande. Cependant, Quartz-Store informe ses clients que les délais annoncés ne comprennent pas les Week-End et jours fériés.

6.5. Délais de livraison

Les délais de livraison courent dès la validation de la commande. Attention : Une commande n’est pas validé tant que le paiement n’a pas été validé par nos services.

Les délais de livraisons peuvent être les suivants :

Si les produits sont disponibles, le délai de livraison est égal au délai de préparation de la commande (Voir le paragraphe 6.3 « Délais de préparation de la commande ») additionné au délai de transport (Voir le paragraphe 6.4 « Délais de transport »).

Si un ou des produits ne sont pas disponibles, s'ajoutent aux délais précédents le délai de livraison des produits de la part des fournisseurs de Quartz-Store. 

6.6. Modes de livraison en France métropolitaine

Retrait dans nos locaux (Rendez-vous à définir)

Ce mode de livraison permet au client de venir chercher leur commande dans un délai de moins de 4h  après validation de la commande dans nos locaux, à Tourcoing. Cette option nécessite un contact avec notre Service client afin de vérifier la disponibilité des produits commandés et d’établir un rendez vous. Le retrait dans nos locaux peut se faire 7j/7 de 10h à 21h selon ma disponibilité. Les frais engagés pour cette option sont totalement gratuits.

Livraison Lettre Suivie (délai habituellement constaté de 2 jours ouvrables)

Ce mode de livraison permet au client de recevoir leur colis sous 48 heures à compter de l’expédition (hors temps de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 3 jours). Les livraisons s'effectuent du lundi au samedi, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés. Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l'adresse de livraison indiquée par le client. Il est possible de suivre le colis à tout moment sur l’espace client dans la rubrique « Historique et détails de mes commandes ».

Livraison Standard par Colissimo (délai habituellement constaté de 2 jours ouvrables)

Ce mode de livraison permet au client de recevoir leur colis sous 48 heures à compter de l’expédition (hors temps de préparation de la commande qui peut prendre de 1 à 3 jours). Les livraisons s'effectuent du lundi au samedi, sauf jour férié. Les frais engagés pour cette option dépendent du poids et du volume total des articles commandés. Le colis est pris en charge par la Poste et remis à l'adresse de livraison indiquée par le client. En cas d'absence lors de la livraison, un avis de passage est déposé à l'adresse de livraison indiquée par le client, qui permet à ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur voir le paragraphe 8.6 « Retours sous le motif Non réclamé ».

6.7. Modes de livraison hors France métropolitaine

En dehors de la France métropolitaine, les frais engagés dépendent du pays de destination, du poids et du volume total des articles sélectionnés. Les frais et les délais sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande.

Les commandes à destination des pays en dehors de l’Union Européenne sont soumises à d’éventuels taxes et frais de douanes du pays de destination. Ces coûts et les formalités qui s’y rapportent sont à la charge du destinataire. Ils sont à régler directement au transporteur lors de la livraison. 

Le client est aussi responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Nous recommandons de contacter le Service des douanes pour plus d’informations.

6.8. Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au client de respecter ces mêmes normes pour tout type de retour de produit. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, Quartz-Store pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d'impossibilité de revente en l’état.

6.9. Emballage cadeau

Quartz-Store propose à ses clients un service d'emballage cadeau pour tout type d’articles. Une participation forfaitaire de 0,50€ est demandée pour le service d’emballage cadeau.

6.10. Absence ou retard de livraison

En l'absence de livraison à la date indiquée ou, à défaut, plus de 15 jours après la conclusion de sa commande, l'acheteur peut enjoindre le vendeur de lui livrer le bien dans un délai supplémentaire raisonnable. Si, malgré tout, la livraison n'a pas lieu, l'acheteur peut demander l’annulation de la vente. Le vendeur doit alors rembourser la totalité des sommes versées par l'acheteur (frais de port inclus) dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours qui suivent. 

Toutefois, nous pouvons nous exonérer de notre responsabilité si l'inexécution provient d'un fait du consommateur, ou de la survenance d'un évènement relevant de la force majeure (Voir Article 9 « Force majeure »).

6.11. Colis endommagé

Au titre de la garantie légale de conformité, l’acheteur peut refuser ou retourner le colis s’il est endommagé par le transport (Voir le paragraphe 8.7 « Retours sous le motif Refusé »). Si l’acheteur a accepté le colis et souhaite le renvoyer, il doit informer le Service client dans les meilleurs délais, afin que nos services prennent les mesures nécessaires au plus vite.

Toutefois, la société Quartz-Store peut se dégage de sa responsabilité en prouvant que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable à l'acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers ou à un cas de force majeure (Voir Article 9 « Force majeure »).

 

Article 7 : Responsabilités

7.1. Responsabilités concernant le choix et l’achat d’un produit

Le choix et l’achat d’un produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du client. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Quartz-Store, sauf dans le cas où des critères spécifiques (dimensions, poids…) auraient été discutés entre Quartz-Store et l’acheteur.

7.2. Responsabilités concernant les produits

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de Quartz-Store ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.quartz-store.com, nous dégageons toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

 

Article 8 : Droit de retour

8.1. Procédure et conditions générales de retour

Dans un objectif d’identification et donc d’un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d’être retourné doit faire l’objet d’une demande de retour auprès de nos services, sous peine d’être refusé. Pour cela veuillez contacter notre Service client qui vous délivrera un numéro de retour. Le délai qui vous est imparti pour prendre contact avec notre Service client dépend du motif de retour.

Dès réception de l’accord du Service client, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Passé ce délai, votre retour sera refusé. Nous vous conseillons d’effectuer le retour avec un suivi. Dans le cas contraire, si le colis, expédié par vos soins, et faisant retour vers nos services, ne nous parvenait pas, vous ne seriez pas en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier. Notez bien que tout colis non expédié par nos soins n’est pas sous notre responsabilité. Seul l’expéditeur du colis est en mesure de lancer une enquête auprès des services postaux.

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes.

8.2. Retours sous le motif « Erreur de référence »

Vous disposez de 15 jours pour nous signaler que le produit reçu n’est pas le produit commandé, afin que notre Service client vous attribue un numéro de retour. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre référence de commande et vos coordonnées complètes.

Aucun retour ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa recommercialisation. Par conséquent : 

Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non endommagé, non marqué,…

A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

Après réception et acceptation du colis de l’acheteur par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons : 

de réexpédier, à notre charge, le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes. 

de créditer sur le compte client de l’acheteur un bon d’achat dans les 48h suivant la réception du colis par Quartz-Store. Le bon d’achat correspondra au montant de la totalité des produits retournés + les frais de port au prorata des articles renvoyés. Ce bon d’achat sera valable 12 mois à compter de la date d’obtention par le client et il sera possible de demander l’annulation de ce bon d’achat et son remboursement par chèque ou virement bancaire.

un remboursement par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties) du montant de la totalité des produits retournés + le prorata des frais de port. Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Quartz-Store.

Concernant les frais de retour, après avoir réceptionné et accepté le colis, si les frais de port engagés auprès de la Poste sont connus par nos services, nous procéderons à l’émission automatique d’un bon d’achat du montant de ces frais.

8.3. Retours sous le motif « Rétractation »

Conformément aux dispositions légales, dans les 14 jours qui suivent la réception de votre produit, hors jour de réception, vous pouvez exercer votre droit de rétractation. Lorsque le délai s'achève un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Il n’y a pas de pénalité à payer, toutefois les frais de retour restent à la charge du client. 

Si l’acheteur souhaite bénéficier de son droit de rétractation, il devra contacter le Service client pour que notre équipe lui fasse parvenir le formulaire de rétractation. Afin de traiter correctement la demande de retour, merci de rappeler la référence de commande lors de ce contact.

Le droit de rétractation s'applique aussi pour les produits soldés et déstockés. Mais, conformément aux dispositions légales, le droit de rétractation ne peut être exercé pour des produits confectionnés sur commande par le client.

Aucun retour ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa recommercialisation. Par conséquent : 

Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d’origine, non endommagé, non marqué,…

A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

Le client devra nous indiquer le numéro de retour du colis (dans les 24h suivant l’envoi) et l’indication des raisons du retour par email à l’adresse contact@quartz-store.com ou via la rubrique « Contactez-nous ».

Après réception et acceptation du colis de l’acheteur par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons : 

de réexpédier, à votre charge, un produit d’échange de valeur équivalente. 

de créditer sur le compte client de l’acheteur un bon d’achat dans les 48h suivant la réception du colis par Quartz-Store. Le bon d’achat correspondra au montant de la totalité des produits retournés + les frais de port au prorata des articles renvoyés. Ce bon d’achat sera valable 12 mois à compter de la date d’obtention par le client et il sera possible de demander l’annulation de ce bon d’achat et son remboursement par chèque ou virement bancaire.

un remboursement par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties) du montant de la totalité des produits retournés + le prorata des frais de port. Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Quartz-Store.

8.4. Retours sous le motif « Garantie légale de conformité et de vises cachés »
*

8.5. Retours sous le motif « NPAI »

Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N’habite Pas à l’Adresse Indiquée.

Après réception et acceptation du colis de l’acheteur par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons : 

de réexpédier, à la charge de l’acheteur, le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes. 

de créditer sur le compte client de l’acheteur un bon d’achat dans les 48h suivant la réception du colis par Quartz-Store. Le bon d’achat correspondra au montant de la totalité du colis renvoyé, hors frais de port. Ce bon d’achat sera valable 12 mois à compter de la date d’obtention par le client et il sera possible de demander l’annulation de ce bon d’achat et son remboursement par chèque ou virement bancaire.

un remboursement par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties) du montant de la totalité du colis renvoyé, hors frais de port. Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Quartz-Store.

8.6. Retours sous le motif « Non réclamé »

Ce sont les colis qui n’ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis.

Un bon d’achat du montant du colis retourné hors frais de port sera crédité sur le compte client de l’acheteur dans les 48h suivant la réception du colis de l’acheteur par nos services. Ce bon d’achat sera valable 12 mois à compter de la date d’obtention par le client et il sera possible de demander l’annulation de ce bon d’achat et son remboursement par chèque ou virement bancaire.

8.7. Retours sous le motif « Refusé »

Ce sont les colis qui ont été refusés au moment de la livraison par l’acheteur. 

Un bon d’achat du montant du colis retourné hors frais de port sera crédité sur le compte client de l’acheteur dans les 48h suivant la réception du colis de l’acheteur par nos services. Ce bon d’achat sera valable 12 mois à compter de la date d’obtention par le client et il sera possible de demander l’annulation de ce bon d’achat et son remboursement par chèque ou virement bancaire.

8.8. Retours sous le motif « Spoliation »

Ce sont les colis qui n’ont pas été livrés au client en raison de spoliation : colis ouvert, traces de chocs, colis vides,… 

Après réception et acceptation du colis de l’acheteur par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon le souhait de l’acheteur, nous proposons : 

de réexpédier, à notre charge, le produit initialement commandé ou un produit d’échange aux caractéristiques équivalentes. 

de créditer sur le compte client de l’acheteur un bon d’achat dans les 48h suivant la réception du colis par Quartz-Store. Le bon d’achat correspondra au montant de la totalité de la commande (produit(s) + frais de port si la commande a été expédiée en un seul colis). Ce bon d’achat sera valable 12 mois à compter de la date d’obtention par le client et il sera possible de demander l’annulation de ce bon d’achat et son remboursement par chèque ou virement bancaire.

un remboursement par le même moyen de paiement que celui employé pour l’achat (sauf accord entre les parties) du montant de la totalité des produits retournés + le prorata des frais de port. Ce remboursement sera envoyé à l’acheteur dans un délai maximum de 15 jours à compter de la date de réception du colis par Quartz-Store. 

 

Article 9 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.

Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les 10 jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'1 mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à 3 mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :

Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements pour quelque raison que ce soit, les restrictions gouvernementales ou légales, les pannes d'ordinateur, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre;

L'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

  

Article 10 : Parrainage

Quartz-Store offre à ses clients la possibilité de parrainer une ou plusieurs personnes de son entourage. Le parrainage consiste à encourager les membres du site qui le souhaitent à recommander, en tant que parrains, le site à d'autres personnes non membres, pour qu'ils découvrent à leur tour le site www.quartz-store.com. Les personnes parrainées deviennent des filleuls et peuvent à leur tour devenir parrain. A noter qu'un filleul ne peut correspondre qu'à un seul parrain.

Un membre ayant obligatoirement déjà passé au moins une commande sur le site www.quartz-store.com peut envoyer des invitations de parrainages à d’éventuels futurs filleuls en allant dans la rubrique « Programme de parrainage » dans son compte.

Pour établir une relation de parrainage, le filleul doit impérativement inscrire l'email de son parrain lors de son identification, pour bénéficier d'un code de réduction de 10% sans montant minimum d’achat, valable uniquement sur sa première commande, sinon il perd les avantages liés à ce parrainage. Une relation de parrainage est validée lorsqu'un filleul s'inscrit comme membre du site (il ne doit pas être déjà membre) et que sa première commande est facturée dans les 3 mois suivant son inscription. Si la première commande du filleul intervient plus de 3 mois après son inscription, aucun avantage ne sera accordé à ce dernier.

Le parrain est averti par email à chaque fois qu'une relation de parrainage validée est créditée, ce qui lui donne droit à un code de réduction de 10% sans montant minimum d'achat, pendant 12 mois à compter de la date d'émission, sur le site www.quartz-store.com.

Les bons cadeaux liés au parrainage sont cumulables avec les autres bons de réduction ainsi qu’avec les promotions et les soldes.

Le parrainage par un membre est limité à un cercle restreint (proches, amis) de la connaissance effective et physique du membre parrainant. En conséquence, le recrutement massif de filleuls en dehors de ce cadre, à des fins directement ou indirectement lucratives, ou même à titre gracieux, par tous moyens tels que notamment par l'intermédiaire d'un site internet, d'un blog, d'annonces sur internet, des magazines ou des forums de discussion, ou encore en utilisant le nom des marques partenaires du site internet ou en reproduisant une partie du catalogue du site internet, est strictement prohibé. Si la société Quartz-Store était amenée à constater de graves irrégularités par un membre dans l'utilisation de son système de parrainage, elle pourrait alors prendre toute mesure adéquate afin de faire cesser ces irrégularités, y compris l'exclusion de ce membre.

Quartz-Store se réserve le droit d'apporter toute modification au programme de parrainage, sans préavis ni obligation de motiver sa décision et sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.

  

Article 11: Programme de fidélité

Le programme de fidélité de Quartz-Store est basé sur le cumul de points de fidélité, donnant droit à des réductions à valoir sur de futurs achats. Il est possible de cumuler des points en achetant n’importe quel produit sur le site www.quartz-store.com, ou en participant et/ou en gagnant aux jeux-concours mis en place sur le site ou ses plateformes affiliées sur les principaux réseaux sociaux.

Les 2 règles à retenir de ce programme de fidélité sont :

10€ d’achat hors frais de port équivaut à 1 point,

1 point équivaut à un bon de réduction de 1€.

Il n’est pas obligatoire de transformer directement vos points en bon de réduction, vous pouvez cumulez les points de plusieurs commandes afin de générer un bon de réduction plus important. Tout bon de réduction dû au programme de fidélité peut être utiliser sur un montant de commande minimum de 5€ (hors frais de port).

Pour générer et avoir accès à votre historique de point de fidélité il vous suffit d’aller dans la rubrique « Mes points de fidélité » de votre compte.

  

Article 12 : Dispositions de la loi « Informatiques et Libertés »

12.1. Données des utilisateurs du site

A tout moment, « vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). 

12.2. Newsletter

Suite à votre première commande, le client recevra automatiquement la newsletter et les bons plans du site www.quartz-store.com. Toutefois, si l’inscription à la newsletter est faite automatiquement après la première commande et non directement sur le site, le bon de réduction dû à l’inscription à la newsletter n’est pas perçu par le client. Vous pourrez par la suite supprimer votre abonnement en contactant le Service client. 

12.3. Offres promotionnelles de nos partenaires

Nous proposons également au client de recevoir des offres promotionnelles de nos partenaires. Pour cela, il vous suffit de cocher la case correspondante à la phrase « Recevez les offres spéciales de nos partenaires » lors de l’inscription. Il est également possible pour le client d’en faire la demande en contactant notre Service client.

12.4. Cookies

Quartz-Store collecte des données à caractère personnel par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur. Ces cookies sont de petits fichiers texte destinés à faciliter la navigation sur le site du client et ils nous permettre de proposer au client les services suivants : sauvegarde du panier, de l’adresse email,… Aucun mot de passe n’est stocké sur notre backoffice. Les données collectées sont destinées à l’usage de Quartz-Store uniquement pour faciliter le traitement et la gestion de vos commandes.